PrecisionLender offre la possibilité d’indiquer qu’un prêt est exonéré d’impôt lors de l’établissement du prix d’une occasion.
Indiquer qu’un prêt est exonéré d’impôt
Pour sélectionner une option d’exonération fiscale (si elle est activée par vos administrateurs pour le produit de prêt) :
- Sélectionnez le chevron dans le champ « Options d’intérêts ».
- Sélectionnez le champ « Option d’exonération fiscale » et choisissez l’option d’exonération fiscale disponible.
- L’onglet « Général » à l’écran des hypothèses indiquera tout facteur de déduction non permise des intérêts et l’option de coût de financement configurés par votre administrateur pour les prêts exonérés d’impôt.
Non exonéré d’impôt – Cette option est utilisée pour les prêts standards. Avec les prêts non exonérés d’impôt, une banque peut radier les intérêts débiteurs (coûts du portage) sur les fonds qu’elle lève.
Ne répondant pas ou répondant aux critères d’achat par les banques – Sélectionnez l’une de ces options si le prêt est exonéré d’impôt. Votre banque doit déterminer si un prêt répond ou non aux critères d’achat par les banques.
Les prêts qui répondent et ceux qui ne répondent pas aux critères d’achat par les banques ont différents « facteurs de déduction non permise des intérêts » attribués à l’échelle régionale dans PrecisionLender (Administration), ce qui tient compte d’un règlement de l’I.R.S. concernant le pourcentage des intérêts débiteurs (coûts de portage) qui ne peuvent être radiés.
Entièrement exonéré d’impôt – Cette option est un vestige de la période précédant la disponibilité des options « Ne répondant pas ou répondant aux critères d’achat par les banques ». PrecisionLender recommande de désactiver cette option au niveau du produit.
Ne répondant pas aux critères personnalisés d’achat par les banques – Cette option appliquera un facteur personnalisé de déduction non permise des intérêts défini à l’échelle régionale.
Dans une occasion marquée comme étant exonérée d’impôt, le taux initial est le taux que le client recevra. Si vous cliquez dans le champ « Taux initial », vous verrez le rendement réel.
- Rendement réel = (Intérêts créditeurs bruts + Effet de l’exonération fiscale) / Actif moyen.
- Les intérêts créditeurs bruts et l’effet de l’exonération fiscale sont présentés dans la ventilation des intérêts créditeurs dans l’état financier.
- L’actif moyen équivaut au solde moyen dans l’état financier.
- Effet de l’exonération fiscale = Intérêts créditeurs bruts attendus * (Facteur de rajustement du revenu exonéré d’impôt - 1)
- Intérêts créditeurs bruts attendus = Taux client attendu * Solde moyen
- Le facteur de rajustement du revenu exonéré d’impôt est déterminé en fonction du coût du financement, des taux d’imposition et des facteurs de déduction non permise des intérêts.
- Pour plus d’informations sur ces calculs, consultez l’article Comment fait-on pour les calculer?.
Lors de l’établissement du prix d’un prêt exonéré d’impôt, des entrées supplémentaires seront disponibles dans le champ « Frais ». Vous pouvez saisir des frais qui sont soit exonérés d’impôt, soit non exonérés d’impôt.
Pour plus d’information sur la façon d’ajouter et de supprimer des options d’exonération fiscale pour un produit particulier, consultez l’article suivant : Configuration de produits de prêts commerciaux.